La législation française

Dans la cosmétique, la loi française est très stricte, tellement qu’il est interdit de vendre des produits cosmétiques sans avoir envoyé la formule aux centres anti-poisons.

La cosmétologie est la science qui étudie les produits cosmétique. Cela vient du mot grec «  Kosmos » qui veut dire parure, c’est une science qui étudie la formulation, la fabrication et les tests scientifiques de nos produits.

1er textes concernant cette science :

En 1972, la législation passe du ministère l’agriculture au ministère de la santé.

Le 10 juillet 1975, la loi WEIL règlemente la fabrication, le conditionnement, l’importation et la mise sur le marché des produits d’hygiène corporelle et les produits cosmétiques.

La loi du 1er juillet 1998 :

L’objectif de cette loi est de renforcer les contrôles sanitaires (santé et hygiène) sur les produits cosmétiques afin de protéger les consommateur.

      1. Différence entre un médicament et un produit cosmétique :

La loi du 1er juillet 1998 va différencier un produit cosmétique d’un médicament.

On entend par produit cosmétique toute substance ou préparation destinée à être mise en contacte avec la différentes parties superficiel du corps, notamment l’épiderme, le système pileux et capillaire, les ongles, les lèvres, les organes génitaux externe, ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue exclusivement ou principalement de les parfumer, modifier l’aspect, corriger les odeurs, protéger, maintenir en bonne état etc.

Les médicaments toutes substances ou compositions utilisé pour prévenir ou guérir d’une maladie.

      1. Produits cosmétiques et catégories : la classification des produits cosmétiques.

La liste qui énumère les différentes catégories des produits cosmétiques, constitue l’annexe de la directive européenne.

  ARRÊTÉ :

Arrêté du 30 juin 2000 est fixé la liste des catégories et c’est le 12 juillet 2000 que la loi française a été modifié selon la législation européenne.

Vu l’annexe de la directive du conseil 76/768/CEE du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques, modifiée en dernier lieu parla directive 93/35/CEE du conseil du 14 juin 1993 ;

Pour être plus clair, ils ont fait une liste sur les catégories des produits cosmétiques que vous trouverez en dessous :

La liste des catégories de produits cosmétiques mentionnée :

  • Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau (main, visage, pieds)
  • Masques beauté, à l’exclusion des produits d’abrasion superficielle de la peau par voie chimique
  • fond de teint (liquide, pâtes, poudres)
  • poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l’hygiène corporelle et autres poudres ;
  • savons de toilette , déodorants et autres savons ;
  • parfums, eaux de toilette et eau de cologne
  • préparation pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations) 
  • dépilatoires
  • déodorants et antisudoraux
  • produits de soins capillaires
  • teintures capillaires et décolorants
  • produits pour l’ondulation, le défrisage et la fixation
  • produits de mise en plis.
  • Produits de nettoyage (lotions, poudres, shampoings)
  • produits d’entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles)
  • produits de coiffage (lotions, laques, brillantines)
  • produits de maquillage et démaquillage du visage et des yeux
  • produits destinés à être appliqués sur les lèvres
  • produits pour les soins dentaires et buccaux
  • produits pour les soins intimes externes
  • produits solaires
  • produits de bronzage sans soleil
  • produits permettant de blanchir la peau

Comme, vous l’aurez compris, le but est de donner une identité précise aux produits et le différencier aux médicaments.

La liste est surtout utile pour exclure un certain nombre de préparations. Le but étant de bien faire la différence entre le domaine médical et esthétique.

Aussi pour simplifier cette longue liste, les professionnels ont distingué 4 grande classes de produits, à savoir :

  • les produits d’hygiènes
  • les produits de maquillage et de soin
  • les produits capillaires
  • la parfumerie alcoolique

les professionnels se basent sur cette classification pour toutes leurs études de marché.

Tests et contrôles d’un produit cosmétique :

Le produit cosmétique est contrôlé à tous les stades de sa fabrication :

  • Contrôle des matières première
  • Contrôle du produit finis.
  • Contrôle des caractères organoleptique (couleur, odeur, goût, texture et consistance)
  • Contrôle physico chimique (stabilité, le Ph, viscosité)
  • Contrôle microbiologiques (vérification d’absence de germes pathogène).
  • Contrôle de toxicité transcutanée (test in vivo c’est à dire sur les humains et test in vitro c’est à dire la culture peau).
  • Contrôle d’efficacité (la directive européenne oblige le fabricant à prouver l’efficacité du produit. Les tests sont réalisés sur des consommateurs volontaires.)

Teste sur les animaux :

Dès 2004 la directive cosmétique européenne a interdit les tests d’expérimentation de produits finis sur les animaux et leur mise sur le marché.

En 2009, l’expérimentation des matières premières sur les animaux a été interdite également et c’est en 2013 que c’est totalement interdit les tests sur les animaux.

Je ne m’attarderai pas la dessus car l’article sur la législation européenne est en préparation.

Les informations qui sont fournis, viennent de mon cours et est également à jour.

N’hésitez pas à me laisser un commentaire sur ce que vous pensez et si vous avez des questions, je me ferai un plaisir de les répondre.

2 commentaires sur “La législation française

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